À noter : le programme des formations ponctuelles à venir a été mis à jour. Découvrez-le en cliquant ici.
La Coordo Santé MNA 33 est un dispositif d’appui aux professionnels autour des questions de santé des Mineurs Non Accompagnés (MNA). Il a été créé par le Département de la Gironde en accord avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) Nouvelle Aquitaine en novembre 2018. Cette mission est confiée au Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille (CDEF).
En lien avec les professionnels de terrain, ce dispositif propose des modalités visant à améliorer l’accès aux droits et aux soins des Mineurs Non Accompagnés, dans notre système de santé.
Au travers de la promotion, de l’échange et de la création d’outils, de la diffusion des ressources territoriales et de la mise en réseau de tous les partenaires concernés par la santé des Mineurs Non Accompagnés, la Coordo Santé MNA 33 contribue à l’inscription des jeunes dans le droit commun.
Grâce à la boîte à outils proposée par la Coordo Santé MNA 33, restez informés des prochains rendez-vous de formations ou séminaires, repérez facilement les lieux ressources en santé de Gironde et consultez les nombreuses ressources et documentation disponibles.
Cette page est accessible à tous. Les outils mis à disposition ont été créés pour appuyer les pratiques des professionnels.
L’équipe est composée de :
Franck BOTTIN, coordinateur général
Lucie DELPUECH, coordinatrice de projet
Docteur Carole BERKENBAUM, médecin coordinateur
psycho-anthropologue en cours de recrutement
Florence OREGGIA, secrétaire coordinatrice
Les Mineurs Non Accompagnés sont des adolescents confiés au Département dans le cadre d’une mesure de protection de l’enfance et de leur prise en charge par l’Aide Sociale à l’Enfance.
Leur accompagnement doit être l’occasion pour eux et pour les professionnels qui les encadrent de connaitre et de mieux appréhender le système de soins de droit commun dans un objectif d’autonomie et d’accès aux politiques de santé publique de manière adaptée et efficient. Ils peuvent, en outre, nécessiter des soins spécifiques pour une pathologie définie.
Ce dispositif entend répondre aux besoins des jeunes et des professionnels. L’objectif est d’aider le jeune à construire son histoire de santé en faisant des choix qui lui sont propres. Ceci en prenant en compte son bien-être, son autonomie, sa capacité à agir.
Certains peuvent présenter des facteurs de vulnérabilité, du fait d’un parcours migratoire souvent physiquement et psychiquement traumatique, de l’arrivée récente sur un territoire inconnu, d’un parcours administratif parfois complexe et d’un avenir incertain.
Au-delà de soins octroyés individuellement, il s’agit de permettre à ces jeunes de bénéficier des politiques de santé publique de manière adaptée et efficiente, dans ses enjeux individuels et collectifs.
La structuration et l’organisation de la Coordo Santé MNA 33 s’appuie sur une approche holistique de la Santé en référence à l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) :
État de complet bien-être physique, mental et social qui ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité.
La démarche est d’intégrer les préconisations ministérielles et les recommandations au sein du réseau de soin existant en s’appuyant particulièrement sur le Droit commun et en s’assurant du respect des valeurs de la promotion de la santé.
La conférence internationale pour la Promotion de la Santé réunie à Ottawa le 21 novembre 1986, l’a définie comme :
Le processus qui confère aux populations les moyens d'assurer un plus grand contrôle sur leur propre santé, et d'améliorer celle-ci.
L’objectif est d’accroître le bien-être du jeune, son autonomie, sa capacité à agir pour l’aider à construire son histoire de santé en faisant des choix qui lui sont propres. Cela dépasse le champ habituel de la prévention des maladies basée sur la lutte contre les facteurs de risque.
L’éducation en matière de santé devrait fournir des informations utiles, factuelles, facilitant un choix raisonné.
Il s’agit de trouver en permanence l’équilibre entre persuader ou contraindre, culpabiliser ou responsabiliser, collecter des données sanitaires et en garantir la confidentialité, mener des actions ciblées et éviter l’étiquetage, promouvoir l’intérêt collectif et respecter l’intérêt individuel, viser l’abolition du risque ou accepter de travailler à la réduction des risques.
Les professionnels au contact des jeunes sont confrontés à ces enjeux. L'échange et la mise à l'épreuve du collectif ce qui se vit parfois dans l'intimité d'un temps individuel est enrichissant. Par ailleurs, pour accompagner la santé des jeunes, l'approche interdisciplinaire est incontournable. Ce regard pluriel permet d'appréhender les situations de vie dans toute leur complexité et de faciliter l'intégration du jeune dans son parcours et l'approche de sa santé.
Le Département de la Gironde a choisi de privilégier un appui aux professionnels en lien avec les jeunes en proposant des actions et en développant des outils portés par ces valeurs.
Créer des outils et/ou les diffuser pour venir en appui aux professionnels et permettre une autonomisation des jeunes en matière de santé.
Favoriser l’harmonisation des pratiques professionnelles et organiser des temps d'échange permettant d'adapter les préconisations nationales au regard des ressources locales.
Favoriser les liens interprofessionnels en relayant ou créant des espaces d’échange entre les acteurs de terrain. Exemples :
groupe de rencontre entre pairs infirmiers ou éducateurs référents en santé des structures d’accueil des MNA
groupe de rencontre entre pairs psychologues des structures d’accueil des MNA
groupe de rencontre interprofessionnelle à thème
Accompagner la gestion de cas complexes rencontrés par les équipes, au travers de lecture clinique croisée de divers professionnels issus du réseau de santé local.
Faciliter les liens entre les professionnels et les institutions sanitaires et sociales du territoire afin de permettre aux MNA l’accès aux dispositifs existant.
Assurer une cellule de veille des problématiques rencontrées sur le terrain.
Informer et faciliter l’accès aux diverses ressources documentaires concernant la santé des MNA.
Ces missions concernent les mineurs non accompagnés confiés au Département de la Gironde (MNA en évaluation, MNA mis à l'abri par le Département, Accueil Provisoire Jeune Majeur).
La carte disponible ci-dessous permet de localiser les services utiles aux Mineurs Non Accompagnés autour de leur santé.
Grâce aux filtres et sous-filtres, disponibles avec l'icône entonnoir, vous pouvez rechercher des établissements et des services par spécialité. Si vous souhaitez positionner un établissement en particulier, vous pouvez également le faire via la barre de recherche Rechercher un établissement.
Au regard d'un diagnostic de terrain réalisé auprès des lieux d'accueil et des lieux de soins recevant des MNA, un certain nombre de problématiques récurrentes ont été repérées dans l'accompagnement des MNA dans leur parcours de soins.
Vous trouverez ci-dessous des outils répertoriés et des références utiles aux professionnels. Certains ont été crées en partenariat avec des institutions, d'autres avec des professionnels de Gironde et d'autres proviennent de sources diverses (nous les diffusons mais ne sommes pas responsables de leur contenu). Certains sont modifiables et adaptables aux pratiques de chacun.
Nous organisons différents espaces d’échange de pratiques à l’attention des professionnels accompagnant les MNA.
Ils peuvent avoir une thématique précise, être organisés directement avec des partenaires ressources et se dérouler sur le territoire girondin.
Ces espaces peuvent être dédiés à certains professionnels ou ouverts à tous.
Journées interprofessionnelles territorialisées
Ces demi-journées sont ouvertes à tous les professionnels des secteurs de la santé, du social, de l’éducatif et de l’insertion professionnelle accompagnant des Mineurs Non Accompagnés sur différents territoires de Gironde. Elles ont pour but de renforcer le réseau d’acteurs impliqués sur chacun d'entre eux et d'aborder de thématiques reliées à ce public sous l’angle de l’éclairage transculturel.
Davantage d'informations sur la prochaine journée d’échange de pratique à venir. Et pour celles que vous avez manquées, vous trouverez ci-dessous divers supports présentés lors de ces journées.
Journée « Prévention et promotion de la santé », co-animée avec Arnaud WHIEN (chargé de projet et d’ingénierie en éducation et promotion de la santé, IREPS Nouvelle Aquitaine), elle a permis à des binômes (infirmier - travailleur socio-éducatif) de travailler autour de projets de promotion de la santé, en particulier dans le domaine de la santé sexuelle, avec la participation de Mme Helena RANCHAL (cadre de santé et coordinatrice, Maison du Département de la Santé).
Journée « Droits d’accès aux soins et prestations », organisée et co-animée avec la CPAM, la DPEF et la Coordo Santé MNA 33. Elle a permis de présenter toutes les procédures et le parcours d’accès aux soins des MNA et de répondre aux nombreuses questions sur le sujet.
Vous retrouverez ci-dessous l’outil présenté ce jour-là, détaillant ces différentes étapes. En complément, vous trouverez des documents utiles concernant le remboursement des actes : « Panier de soins Complémentaire Santé Solidaire » et « panier de soins CSS - actes dentaires ».
Journée « Santé des MNA : Partage d’information en équipes pluridisciplinaires » - 19 février 2020 : après une intervention de Mr DAADOUCH, autour des aspects législatifs et spécificités des MNA et de la méthodologie du partage d’information. Un temps d’échange autour de situations individuelles a permis d’aborder les difficultés du point de vue de chacun de ces professionnels.
Si vous souhaitez en savoir plus sur le partage d’information, rendez-vous sur secretpro.fr
Journée « Professionnels et maladie transmissible, quels risques et quelles ressources ? » :
Afin d’apporter un éclairage sur des maladies que les jeunes peuvent rencontrer dans leur parcours et les risques réels auxquels les professionnels à leur contact peuvent être confrontés, les intervenantes de cette demi-journée d’échange ont permis d’enrichir nos connaissances sur ces sujets et sur les modalités d’intervention autour du dépistage de ces pathologies.
Pour voir ou revoir ce moment d’échange, cliquez ici.
Podcast avec la radio Paul Bert « Amour, sexualité, ce qu'en disent les jeunes » : podcast réalisé avec trois jeunes et la radio Paul Bert sur la thématique de l'amour et de la sexualité. N'hésitez pas à vous servir de ce support de promotion en santé et à le diffuser auprès de vos professionnels, auprès des Mineurs Non Accompagnés... À écouter ou télécharger ci-dessous.
Journée du 20 septembre 2022 : Soins et prendre soin
Dans le cadre de l’accueil des Mineurs Non Accompagnés, les professionnels sont amenés à recevoir des jeunes présentant des troubles psychiatriques ou des signes évocateurs de souffrance psychique. Certains rencontrent des difficultés à adhérer aux soins proposés.
Au fil du temps, de nombreux questionnements reviennent régulièrement lors des échanges avec les équipes, tous professionnels confondus.
Comment continuer à accueillir un jeune dont le diagnostic de trouble psychotique est posé ? Existe-t-il un lieu de vie plus adapté et comment adapter son lieu de vie/d’accueil ?
Comment intégrer un jeune présentant des troubles psychiques au sein et dans le respect du collectif et de l’institution ?
Quelle est la place du soignant et de l’éducatif dans cette prise en charge ?
Comment valoriser l’accompagnement des équipes éducatives, qui prennent soin des jeunes, par essence ?
Comment distinguer le normal et le pathologique, notamment au regard de la dimension culturelle des uns et des autres ?
Comment le codage culturel ne dispense pas d’un diagnostic de trouble psychiatrique ?
Nous avons choisi d’inviter pour échanger autour de ces questions, des professionnels côtoyant au quotidien des adolescents et des jeunes adultes ayant des troubles psychiatriques, des jeunes en souffrance, ceux ayant accepté un suivi et d’autres en refus de soins. Ces derniers obligeant à adopter une approche progressive, avec l’objectif de les amener à prendre soin d’eux-mêmes et à se soigner à leur rythme.
Afin d'échanger sur les pratiques, de faciliter la diffusion d'informations générale, de favoriser l'harmonisation des pratiques et de renforcer les liens inter-services, des temps dédiés à la rencontre entre pairs de professionnels des structures d'accueil sont proposés : une rencontre entre infirmiers (ou référents santé) d'une part, et entre psychologues d'autre part.
Les rencontres se déroulent tous les 2 mois, au Département.
Si vous êtes infirmier ou référent santé, psychologue dans une structure d'accueil girondine pour Mineurs Non Accompagnés, pas encore inscrit à notre mailing list, et que vous souhaitez participer et connaitre le lieu d'une prochaine rencontre réservée à votre profession, n'hésitez pas à nous contacter par mail à coordosantemna33@gironde.fr
Les mineurs non accompagnés sont pris en charge par l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE) et ne bénéficient pas d’autorité parentale sur le territoire ; ils sont dès lors affiliés à l’Assurance Maladie en leur nom propre.
Pour plus d'explications sur les autorisations de soins pour les Mineurs Non Accompagnés, vous retrouverez en cliquant ici le schéma décisionnel des autorisations de soins pour les Mineurs Non Accompagnés.
Lors d'un accompagnement d'un jeune chez un professionnel de santé, et si vous rencontrez des difficultés, vous pouvez également présenter le courrier intitulé Éléments de clarification des autorisations pour soins pour les Mineurs Non Accompagné (en téléchargement ci-dessous).
En conséquence pour pratiquer des actes médicaux, vous avez besoin du seul consentement libre et éclairé du mineur selon l’article L1111-5 alinéa 3 du Code de la Santé Publique. Il n’y a pas besoin d’une autorisation parentale, d’une délégation de celle-ci ou de l’autorisation de toute autre autorité.
Le consentement libre et éclairé implique cependant que :
« le patient doit formuler son consentement après avoir reçu de la part du médecin, une information claire, compréhensible, adaptée à ses capacités de comprendre la nature des actes et prescriptions proposés, leur intérêt pour sa santé et les conséquences néfastes en cas de refus ».
L’apport de l’interprétariat dans le cas des MNA peut donc s’avérer indispensable.
En cas de refus de soins :
« la seule hypothèse dans laquelle le Juge des Enfants pourrait être conduit à prendre une OPP ou à déléguer au service gardien le droit de consentir à un acte médical, un traitement ou une hospitalisation en application de l'article 375-7 du code civil est celui du refus par le MNA de consentir à des soins non urgents».
En effet, si l’absence de soins risque d'entraîner des conséquences graves pour la santé du mineur, le médecin les réalise sans avoir besoin d’autorisation en vertu de l’article L1111-4 alinéa 6 du Code de la santé.
En cas de difficultés rencontrées dans le cadre des autorisations de soins, vous pouvez télécharger ce document explicatif pour présentation au soignant. Et n'hésitez pas à nous faire remonter les situations de refus de soins rencontrées.
Voici également un article de loi ainsi qu’un guide d’accompagnement édité par la FAS (ex FNARS) à destination des professionnels et des intervenants sociaux.
Si vous vous estimez victime d’un refus de soins, vous pouvez saisir le directeur de votre Caisse Primaire d’Assurance maladie (CPAM) ou le Président du Conseil Départemental de l’Ordre dont dépend le professionnel de santé qui a refusé de vous soigner.
Voici les différentes adresses et contacts en Gironde :
Conseil de Départemental de Gironde de l'Ordre des Médecins
160 rue du Palais Gallien
33000 BORDEAUX
Tél : 05 56 00 02 10
Fax : 05 56 002 02 11
Mail : cd.33@ordre.medecin.fr
Conseil Départemental de l'Ordre des Infirmiers de la Gironde
19-21 rue du Commandant Cousteau
33000 BORDEAUX
Tél : 05 40 12 93 79
Fax : 05 40 12 93 75
Mail : cdoi33@ordre-infirmiers.fr
Conseil Départemental de l'Ordre des Chirurgiens Dentistes de la Gironde
134 boulevard du président Wilson
33000 BORDEAUX
Tél : 05 56 96 16 13
Conseil Régional de l'Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes
182 rue Achard
33300 BORDEAUX
Tél : 05 33 05 42 97
La barrière de la langue, associée aux migrations des populations, et le recours à des interprètes pour y remédier existent depuis toujours. Le recours à un interprète issu de la famille, et tout particulièrement les enfants, du voisinage ou de l’entourage immédiat, constitue une charge lourde pour les aidants et risque de méconnaitre le droit du patient au respect de sa vie privée et du secret des informations le concernant.
L’interprétariat professionnel dans le domaine de la santé est un outil porté historiquement par la société civile, puis par les institutions, afin de lutter contre les exclusions et tenter de rétablir une égalité dans l’accès à la prévention et aux soins. L’HAS considère que seul le recours à un interprète professionnel permet de garantir d’une part, aux patients/usagers les moyens de communication leur permettant de bénéficier d’un égal accès aux droits, à la prévention et aux soins de manière autonome et, d’autre part, aux professionnels les moyens d’assurer une prise en charge respectueuse du droit à l’information, du consentement libre et éclairé du patient et du secret médical.
S’il a un coût certain, l’interprétariat professionnel dans le domaine de la santé pour les Mineurs Non Accompagnés est un outil indispensable. Certaines structures de soin l’ont intégré dans leur fonctionnement (et leur financement). Dans d’autres cas, il reste à la charge des structures d’accueil du jeune.
Vous trouverez ci-dessous quelques outils et liens pour vous accompagner dans son usage.
La Coordo Santé MNA 33 propose un dispositif d’accompagnement des situations complexes afin de venir en appui aux équipes qui se retrouvent face à des situations sur lesquelles des problématiques persistent malgré les orientations et les synthèses en interne.
Plusieurs types d’interventions auprès des équipes sont possibles au regard de chaque situation. Ils sont détaillés dans le protocole ci-dessous. Pour toute intervention, il faudra renvoyer par mail à coordosantemna33@gironde.fr le formulaire complété disponible ici.
Cette fiche a été réalisée avec les infirmières et référents santé des structures d'accueil de MNA. Il s'agit d'un outil de transmission d'information entre professionnels qui est modifiable par chacun (items supplémentaires, logo de votre institution,...).
Travaillé avec la Maison Départementale des Personnes Handicapées 33, vous trouverez ci-dessous la marche à suivre pour remplir le formulaire de demande de la MDPH au regard des spécificités et du statut administratif des MNA.
Ce document détaille également la procédure et les professionnels en Gironde qui pourront vous accompagner dans la constitution du dossier.
Cet outil est à destination de tous les professionnels de santé, particulièrement des médecins généralistes de ville. Il a été rédigé suite à deux tables rondes de professionnels (spécialistes hospitaliers, Direction de la Promotion et de la Santé, Agence Régionale de la Santé Nouvelle Aquitaine, associations, médecins généralistes, infirmiers) et réactualisé au regard des recommandations émises par le Haut Conseil de Santé Publique en novembre 2019.
Il a pour but d'accompagner, guider les médecins généralistes dans la prise en charge initiale d'un Mineur Non Accompagné.
En collaboration avec l'Agence Régionale de Santé et la coordination des PASS de Nouvelle Aquitaine, un passeport santé a été créé en vue d'accompagner et guider les publics migrants, dont les jeunes Mineurs Non Accompagnés, dans leurs parcours de soins aux multiples interlocuteurs dans un objectif d'appropriation de leur santé et d'autonomie.
Vous trouverez ci-joint le passeport santé en version PDF, téléchargeable. Pour toute demande en version papier, merci de nous écrire à coordosantemna33@gironde.fr en nous indiquant le nom de votre structure avec vos coordonnées, et le nombre souhaité. Nous vous confirmerons alors par retour de mail votre commande et les modalités de retrait (dans la limite des stocks disponibles).
N'hésitez pas à nous faire des retours sur l'outil, afin de l'améliorer dans le futur.
Les formations qui sont présentées ici ne sont pas des formations proposées par la Coordo Santé MNA 33. Nous relayons ici les formations existantes, que nous pensons intéressantes à vous communiquer, en lien avec la santé des Mineurs Non Accompagnés. Nous ne sommes pas garants de leurs contenus.
Présentation de la Maison de la Prévention et de la Protection des Familles et échanges avec les participants. Animé par le Planning Familiale et la M2PF.
L'utilisation de l'outil pédagogique de l'association "Réponses pour elles" afin d'aborder les thématiques de santé sexuelle auprès des femmes migrantes.
La plateforme Miniila, lancée par la fondation Missing children Europe, permet aux jeunes migrants d’avoir des informations sur leurs droits et la procédure pour demander l’asile mais aussi pour trouver un médecin, suivre des cours de langue ou encore pratiquer une activité sportive.
Dans le cadre de la pandémie liée à la COVID-19, vous trouverez ci-dessous divers documents et sites internet d'intérêt adaptés à notre public et aux professionnels qui les accompagnent.
Les Centres Régionaux Psycho traumatisme Nouvelle Aquitaine, la CUMP Zonale et le Service de Santé des Armées de l'hôpital Robert Piqué organisent un cycle de séminaires autour de l’accueil de la population ukrainienne. Vous retrouverez les enregistrements des séminaires et supports des intervenants en cliquant ici.
Toutes les informations Solidarité avec l'Ukraine des services de l'État en Gironde en cliquant ici.
Dispositif VIHTEST : Dépistage du VIH au labo sans ordonnance. Depuis le 1er janvier 2022, il est possible d’effectuer un dépistage du VIH dans tous les laboratoires d’analyses biologiques situés en France sans avance de frais, sans ordonnance, sans rendez-vous.
