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Préserver l'eau en Gironde

Pour préserver les ressources naturelles, le Département mène de nombreuses actions pour la protection et la gestion des milieux aquatiques et des nappes souterraines. Il agit depuis près de 60 ans pour la connaissance et la préservation de la ressource en eau, tant en termes de qualité que de quantité.

 

Pour accompagner les collectivités, le Département de la Gironde a mis en place : 

  • la cellule d'assistance technique à l'eau potable (CATEP)
  • la mission d'assistance à la gestion de l'eau et de l'assainissement ( MAGEA)
  • le centre de ressources et d"information sur l'eau (CRIEAU)
  • la mission d'aide aux collectivités, AMENAG'EAU
  • le projet PIC'EAU pour référencer et améliorer les données sur l'eau
  • Cellule d'Assistance Technique à l'Eau Potable (CATEP)

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    La Cellule d'Assistance Technique à l'Eau Potable (CATEP), créée en 2007, est une cellule d'analyse et de suivi du fonctionnement des équipements de production, de traitement et de distribution de l'eau potable. Ses objectifs sont d'assister les maîtres d'ouvrage (syndicats des eaux, communautés de communes, communes) dans la gestion patrimoniale de leurs réseaux et leurs ouvrages et de veiller à leurs investissements sur leurs réseaux.

    Au final, ces actions se mesurent par les volumes d'eau économisés.

    Le Département assure, à travers cette cellule, un accompagnement des collectivités maîtres d’ouvrage :

    • dans la réalisation des études de diagnostic pour acquérir une meilleure connaissance de leur système de production et de distribution de l’eau, mais aussi se mettre en conformité avec la réglementation en vigueur et le SAGE Nappes Profondes de Gironde.
    • pour la mise en œuvre d'équipements de sectorisation. Il s’agit, en divisant le réseau en zones distinctes, de mesurer et enregistrer quotidiennement les volumes distribués pour pouvoir identifier les secteurs « fuyards ». Ce suivi journalier permet aux collectivités d’améliorer très largement les performances d’un réseau : dès détection d’une anomalie, un plan d’actions peut être mis en place.
    • pour respecter les prescriptions liées au périmètre de protection des captages des ressources souterraines à travers des grilles établies en lien avec l’ARS.

    Vous êtes une collectivité en charge de la compétence eau potable ?

    Vous souhaitez lancer un marché pour la réalisation d’une étude diagnostic de votre réseau d’eau potable, le Département a rédigé un Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) qu’il met à disposition des collectivités, à télécharger ci-dessous.

    Vous souhaitez lancer un marché de sectorisation d’un réseau d’alimentation en eau potable, le Département a rédigé un Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) qu’il met à disposition des collectivités, à télécharger ci-dessous.

    Le Département a créé un Fonds d'Aide aux Renouvellement des Réseaux (FARR), qui a pour objet d'inciter et d'aider les maîtres d'ouvrage à engager des programmes pluriannuels de renouvellement des réseaux les plus fuyards, ceci dans le but prioritaire d'économiser l'eau potable (à télécharger ci-dessous).

    Le Département, via la CATEP, a édité un guide à destination de tous les acteurs concernés par la distribution d’eau potable : maîtres d’ouvrage, bureaux d’études, régies et exploitants. Sous forme de fiches pratiques, le guide rappelle l’intérêt de la sectorisation, mais également les points incontournables à vérifier lors des travaux, à télécharger ci-dessous.

    Contact

    Service de la Ressource en Eau et Qualité des Milieux
    Cellule d'Assistance Technique à l'Eau Potable (CATEP)
    05 56 99 33 33
    dgac-dvrt-catep@gironde.fr

    Accéder à la page de contact
  • La mission d’Assistance à la Gestion de l’Eau et de l’Assainissement (MAGEA)

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    Le Département, suite à la disparition effective de l’ingénierie des services de l’État, propose aux collectivités gestionnaires une mission d’assistance à la gestion du service public de l'eau et/ou de l'assainissement.

    Cette assistance, qui complète les actions menées par les cellules techniques (SATESE, CATEP, SATANC), se traduit par un ensemble de prestations qui porte notamment sur l’aide à l’élaboration des Rapports sur le prix et la Qualité des Services (RPQS) conformément au décret n°2007-675 du 2 mai 2007 et qui peut être élargi à l’aide à la saisie des données dans SISPEA, à la visite des ouvrages et à la réalisation d’un rapport de synthèse mais aussi à la rédaction d’une note d’expertise du service au suivi annuel du contrat de délégation et à la mise en œuvre d’une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les opérations de Délégation de Service Public (DSP).

    Une assistance peut être également proposée pour assister les différentes collectivités dans la mise en œuvre des fusions et transferts de compétences dûs à l’application de la loi NOTRe.

    Les Prestations de MAGEA

    Élaboration des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services

    Conformément à la réglementation en la matière, les RPQS sont à établir tous les ans et à approuver par l’assemblée délibérante avant le 30 septembre de chaque année. Ils agrègent des données techniques (extraites du RAD) et financières globales concernant l’exploitation du service, ainsi que les investissements en cours et à venir. La MAGEA est en mesure de réaliser cette mission.

    En complément, il est proposé de renseigner les documents portant sur les données de l’eau et de l’assainissement à partir des données et indicateurs issus des RPQS et ainsi répondre en votre nom de maître d’ouvrage, aux sollicitations des partenaires : portail de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement, enquête annuelle sur le prix de l’eau et de l’assainissement en Gironde pour le Département de la Gironde et données sur le portail (SIE) de l’Agence de l’Eau.

    En cas de besoin, une fiche de synthèse du RPQS à caractère informatif à destination des abonnés ou des bulletins municipaux des communes pourra être rédigée.

     

    Aide à la saisie des données réglementaires des services publics d’eau potable et d’assainissement

    MAGEA peut aider et former les collectivités pour la saisie des données réglementaires de leurs services publics de l’eau sur le portail de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.

     

    Visite des ouvrages et élaboration d’un rapport de synthèse des ouvrages

    Dans le cadre des missions de contrôle du délégataire que la collectivité se doit de mettre en œuvre, MAGEA est en mesure de réaliser une visite annuelle ou périodique des principaux ouvrages d’eau et d’assainissement.

    Cette visite permettra de contrôler l’état des ouvrages en lien avec les obligations contractuelles d’entretien, de renouvellement du délégataire et d’en assurer un suivi annuel. Par ailleurs, cette visite permet également de prévenir tout risque accidentel de travail en s’assurant de la mise en sécurité des équipements.

    Une fiche est réalisée par ouvrage et reprend l’ensemble des points clés ainsi que les caractéristiques des équipements. L’ensemble des fiches est répertorié dans un rapport de synthèse, rapport établissant le bilan annuel de chacun des ouvrages sous la forme d’une conclusion générale, permettant d’orienter les travaux à réaliser.

     

    Rédaction d’une note d’expertise du·des service·s

    À la remise du Rapport Annuel du Délégataire, la mission d’expertise vise le contrôle du délégataire sur les points suivants :

    • le respect de ses engagements contractuels du contrat d'affermage ;
    • l’évaluation de la qualité du service d’exploitation à partir des comptes-rendus technique et financier ;
    • les propositions d’amélioration du service à la collectivité.

    Sur ces bases, MAGEA établit une note de synthèse, en même temps que le RPQS, sur les points clés de respect ou non des engagements et de la qualité de gestion du service.

     

    Mise en œuvre d’une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les opérations de Délégation de Service Public (DSP)

    Cette assistance consiste à accompagner les collectivités dans le choix d’une AMO pour la Délégation de service Public (fin de contrat, renouvellement de contrat, négociation avenant, passage en régie…).

     

    Assistance à la mise en œuvre des fusions et des transferts de compétences des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif

    Sur la base d’un cahier des charges départemental, validé par l’Agence de l’Eau Adour Garonne, MAGEA peut aider les collectivités à recruter une Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour mettre en œuvre les modalités de fusions et de transfert de compétences précités.

     

    Synthèse départementale des données

    Collecte et expertise des données sur l’eau (eau potable et assainissement) permettant de renseigner des bases de gestions données à l’échelle du Bassin Adour Garonne et du Département de la Gironde. Élaboration de synthèse par service public, élaboration de synthèse sur le prix de l’eau.

    MAGEA et CRIEAU réalisent annuellement une synthèse départementale de l’ensemble des données sur l’eau potable et l’assainissement (prix, abonnés, volumes, charges financières….).

    Contact

    Direction de la Valorisation des Ressources et des Territoires
    Service des Équipements Publics de l'Eau - MAGEA
    05 56 99 33 33

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  • Centre de Ressources et d’Information sur l’Eau (CRIEau)

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    Sur l’ensemble du territoire girondin, la mise en place des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), mais aussi la démarche InterSCoT (Schéma de cohérence territoriale) dans laquelle le Département s'est investi, ont souligné la nécessité d'une mise à plat des données disponibles et d'une information fiable et structurée, à la mesure des enjeux collectifs de gestion. Le Département a donc décidé de mettre en place un outil partagé de suivi et de gestion de la connaissance sur l’eau afin d’offrir aux collectivités concernées un conseil de proximité fondé sur des réseaux d’information locaux. Il s’agit du Centre de Ressources et d’Information sur l’Eau ( CRIEau).

    Organiser la gestion des données sur l’eau

    Au sein du CRIEau, les données locales, qu'elles soient recueillies au quotidien ou issues d'études sectorielles, sont mises en cohérence avec les référentiels nationaux, consolidées et analysées à l'échelle des territoires de gestion afin de constituer un socle commun d'informations croisées sur le thème de l'eau.

    Une juste évaluation des enjeux sur les territoires implique en effet une connaissance fine des conditions locales de gestion des services et des pressions sur les milieux aquatiques, tant en matière de production d’eau potable que de traitement des eaux usées domestiques : description des services, des installations, annuaires d’acteurs.

    Conforter l’expertise et les missions d’ingénierie dans un contexte de recomposition des intercommunalités induite par la loi NOTRe

    Les bases de données constituées sont utilisées pour la réalisation de tableaux de bord, d’études départementales prospectives, ou de synthèses thématiques : situations et analyses à destination du Département ou des maîtres d’ouvrage locaux.

    L’objectif est donc de disposer d’une vision départementale de la problématique de l’eau afin, de faciliter l'évaluation des interventions du Département et de ses cellules d’assistance, de mieux identifier les efforts à accomplir par les collectivités, et contribuer ainsi à orienter les politiques de gestion des services de l'eau et de l'assainissement.

    Contact

    Direction de la Valorisation des Ressources et des Territoires
    Service de la Ressource en Eau et Qualité des Milieux - CRIEau
    05 56 99 33 33

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  • AMENAG'EAU, mission d’aide aux collectivités

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    AMENAG'EAU est une offre d'ingénierie unique en France mise à la disposition des collectivités girondines pour une meilleure intégration de l'eau dans les projets d'aménagement du territoire.

    Penser à l’eau dans toutes ses dimensions avant d’aménager son territoire, c'est un gage de durabilité du développement du territoire girondin. Aujourd’hui, il est indispensable de poursuivre les efforts déjà engagés par tous les acteurs de l’eau et de sensibiliser à cette problématique l’ensemble des aménageurs de l’espace. Il s'agit notamment de conserver, restaurer ou atteindre le bon état des eaux, conformément aux directives européennes.

    Parce qu'il souhaite promouvoir le dialogue entre les acteurs de l’eau et ceux de l’aménagement du territoire, le Département propose, en expérimentation une offre de service innovante et unique en France : la mission AMENAG'EAU.

    AMENAG’EAU est une offre d’ingénierie novatrice permettant d’apporter un outil de capitalisation des connaissances et un appui méthodologique de programmation à l’échelle des PLUSCoT et InterSCoT.

    Cette offre s’adresse à tous les acteurs de l’eau et de l’aménagement du territoire du département.

    Les objectifs d'AMENAG'EAU

    • Apporter des solutions globales extrêmement pragmatiques : développer des outils permettant de connaître et de comprendre les enjeux de l’aménagement et les enjeux de l’eau.
    • Offrir des garanties à l’ensemble des Girondins dans une logique de solidarité, d’équité et d’aménagement de l’espace.

    Les résultats attendus de cette expérimentation

    • Anticiper le développement du territoire girondin en prenant en compte la problématique de l’eau.
    • Faire connaître les préoccupations des experts de l’eau aux professionnels de l’aménagement et inversement.

    L’agence de l’Eau Adour-Garonne est partenaire financier de la mission.

    Contact

    Direction de la Valorisation des Ressources et des Territoires
    05 56 99 33 33
    AMENAGEAU-33@gironde.fr

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  • PIC'EAU : partage de données sur l'eau

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    Pour comprendre et améliorer la qualité des données sur l'eau, le Département et le BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières) ont lancé un projet permettant de faire remonter des informations et de les croiser pour mettre à jour une base de données sur l'état de l'eau : le projet PIC'EAU pour Potentialiser l’Intelligence Collective pour comprendre et valoriser les données sur l’Eau.

    Le Département est garant des ressources en eau sur son territoire. Ce sujet est particulièrement crucial en période d’augmentation constante de la population (20 000 habitants de plus chaque année en Gironde) et de changement climatique. 110 millions de mètres cubes d’eau souterraine sont prélevés chaque année en Gironde, dont 90% pour l'eau potable.

    La connaissance de l’eau et des milieux aquatiques est donc au centre de nombreux défis environnementaux et sociétaux (pollutions, partage de la ressource, changement climatique,…).

    Objectif

    D’une durée de 18 mois, le projet PIC’EAU (Potentialiser l’Intelligence Collective pour comprendre et valoriser les données sur l’Eau) a pour objectif de faciliter l’exploitation vertueuse de l’information sur l’eau, en particulier auprès des acteurs locaux de la gestion durable de l’eau (collectivités locales, gestionnaires de réseaux, syndicats,…).

    Constat :

    • de nombreuses données brutes sur l’eau sont disponibles, dans des formats standardisés ;
    • ces données gagneraient à être agrégées et analysées dans un contexte global ;
    • les traitements croisés des données locales et nationales permettraient d’enrichir leur interprétation et de mieux les comprendre, en les confrontant avec les conclusions d’experts.

    Les données de cette expérimentation portent sur la quantité et à la qualité des ressources en eau souterraines, voire plus largement aux milieux associés, ainsi qu’à la localisation des ouvrages de prélèvement d’eau, dans un contexte local sur la région Aquitaine.

    Partage de données

    Organiser les informations publiques et les diffuser est devenu une obligation. Le projet PIC’EAU s’inscrit dans ce cadre, pour faciliter la diffusion et la valorisation des données sur l’eau.

    En offrant des outils d’aide à la compréhension des données publiques sur l’eau, ce projet accompagnera le mouvement d’ouverture et de partage des données publiques, afin de permettre aux territoires de mieux s’approprier les données sur l’eau :

    • en facilitant l’analyse croisée de données locales et de données nationales ;
    • en trouvant des leviers auprès des utilisateurs locaux (services déconcentrés de l’Etat, collectivités territoriales, acteurs privés locaux, associations…) capables de démultiplier les efforts de qualification et de compréhension de l’information pour la fiabiliser ;
    • en mettant à disposition la donnée publique pour aider à la décision et informer.

    spécialistes et citoyens

    Les outils développés visent en premier lieu un public professionnel. Ce public averti va permettre de remonter des informations, mais les retombées du projet seront également importantes pour les citoyens, notamment par la mise à disposition d’outils de calcul des données sur l’eau et par l’amélioration de la qualité des bases de données publiques, qui par leur meilleure compréhension en deviendront plus précises.

    Le Département de la Gironde finance le projet PIC’EAU à hauteur de 156 840 euros, sur un montant total de 447 110 euros (Financement Caisse des Dépôts et Consignations).

    Outils numériques

    Les données seront consultables à partir d'interfaces de programmation applicative (API) disponibles sur le web. Elles pourront être exploitées par tous les outils publics ou professionnels, open source ou soumis à licence (interface web, plateformes locales, Systèmes d’Information Géographiques,…) tant au niveau local que national.

    Deux types d’API sont envisagés pour faciliter la consultation de ces données :

    • des traitements sur les données de l’eau, par exemple le calcul automatique d’indicateurs (ou agrégation sophistiquée des données), ou de descripteurs statistiques, sur la base des données brutes locales, combinées aux données publiques nationales pour faciliter la compréhension et l’interprétation par une mise en perspective avec l’expertise du territoire ;
    • la collecte et la restitution de retours d’utilisateurs et des experts du territoire, permettant de partager l’expertise individuelle auprès de la communauté et d’améliorer ainsi la qualité des données publiques par sa compréhension.

    Une cartographie sur l'état de l'eau en Gironde est en cours de création. Elle sera bientôt disponible sur cette page. 

    REPÈRES

    Le projet PIC’EAU est une réponse à l’appel à projet « Développement de l’open data au sein des territoires » du programme « Industrialisation de la mise à disposition des données ouvertes ». Il a été déposé dans le cadre d’une candidature au programme d’investissements d’avenir « Transition numérique de l’État et modernisation de l’action publique », sous financement de la Caisse des Dépôts et des Consignations.

    Le projet est mené par un consortium, composé :

    • du Département de la Gironde qui dispose de plateformes web permettant la mise en ligne de couches d’informations géographiques et qui exploitera donc ces traitements, en qualité d’entité porteuse,
    • du Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM), au titre de porteur opérationnel.

    Le SMEGREG (Syndicat mixte d'étude et de gestion de la ressource en eau du département de la Gironde), l’AEAG (Agence de l'Eau et Adour Garonne), l’ARS (Agence Régionale de Santé) et l’Université de Bordeaux sont aussi des soutiens techniques du projet.