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Subvention

Équipements aquatiques

… Favoriser l’accès à l’apprentissage de la natation au collège nécessaire à l’acquisition des compétences du « … également le nombre d’heures d’occupation par le/les collège(s) utilisateur(s) Les plans en triple exemplaires … communautés d’agglomération, syndicat de gestion des collèges Limité à 2 dossiers par an et par bénéficiaire …

Subvention

Voirie et sécurité - Opérations individuelles

… et communauté d’agglomération Syndicat de gestion des collèges DESCRIPTION DE L’AIDE Sont éligibles les … le cadre des convention d’aménagement de bourg Abords de collèges L’aide départementale sera déterminée en fonction : … D’UNE CAB) Dépôt des demandes clos TRAVAUX AUX ABORDS DE COLLÈGE Dépôt des demandes clos   Attestation de non …

Subvention

Équipements sportifs structurants communaux et intercommunaux

… (12h minimum hebdomadaire) à titre gratuit au profit des collèges du territoire de projets résultant de coopération … le projet Pour les équipements mis à disposition des collèges, le planning d’utilisation de l’équipement faisant … apparaître le nombre d’heures d’occupation par le ou les collège(s) utilisateur(s) Les plans en triple exemplaires …